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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole
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DOMAINE DE POMMAREDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE POMMAREDE
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
1639160
Date de dépôt :
30/08/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2009
DOMAINE DE POMMAREDE de LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque DOMAINE DE POMMAREDE

Déposée le 30 août 1989 par la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE POMMAREDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 47160 BUZET-SUR-BAISE (dossier no 2144040) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2144040) - France.

La marque DOMAINE DE POMMAREDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE POMMAREDE est expirée depuis le 30 août 2009.

LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : PRINTANEL , (Marque figurative) , CE COIN DE FRANCE , LOU BERNET , LES HAUTS DE FONTGRAVE , CHEVALIER DE GRACIAN , RENAISSANCE , BUZET SIGNE D'EXIGENCE , VIN POURRI , ROC D'ARBIEUX


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole - 47160 BUZET-SUR-BAISE (dossier no 2144040) - France


Cabinet LOYER - (dossier no 2144040) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1989 n°2144040 - Publication au BOPI 1989-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 22 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178877 - Publication au BOPI 1994-11-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie), vins de pays et d'A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE POMMAREDE